Mentions Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site https://dragon-noir.fr sont informés des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Nom de l’association : Dragon Noir
Forme juridique : Association loi 1901 déclarée
N° RNA :
Adresse du siège social :
Responsable de la publication :
Email de contact : [À compléter – adresse email officielle de l’association]
Téléphone : [Facultatif]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : https://www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site https://dragon-noir.fr (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Dragon Noir, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’association.

4. Données personnelles

L’association Dragon Noir peut être amenée à collecter des données personnelles via ses formulaires (adhésion, contact, etc.). Ces données sont exclusivement réservées à un usage interne.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : Contact@dragon-noir.com

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pouvez les désactiver à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

6. Limitation de responsabilité

L’association Dragon Noir ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

Elle décline également toute responsabilité concernant l’utilisation des informations diffusées sur le site.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.